Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE PERROY
SCEA MARIE-FRANCOISE ALARY

Numéro de dépôt :
93482659
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2003

Présentation de la marque LES HAUTS DE PERROY

Déposée le 3 septembre 1993 par MARIE-FRANCOISE ALARYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HAUTS DE PERROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est MARIE-FRANCOISE ALARYTODO domicilié(e) 33490 SAINT MARTIN DE SESCAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 225 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE-FRANCOISE ALARY SCEA MARIE-FRANCOISE ALARY - France.

La marque LES HAUTS DE PERROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE PERROY est expirée depuis le 3 septembre 2003.

MARIE-FRANCOISE ALARY a également déposé les autres marques suivantes : LES TOURS DE MACHORRE , CHATEAU GRAVIERES DE LA MADELEINE


SCEA MARIE-FRANCOISE ALARY - 33490 SAINT MARTIN DE SESCAS - France - SIREN 390225415


MARIE-FRANCOISE ALARY SCEA MARIE-FRANCOISE ALARY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée LES HAUTS DE PERROY